Le syndrome de Noé

De temps à autre, la presse relaie des histoires effrayantes, dépeignant des sauveurs d’animaux complètement déconnectés de la réalité. Ces derniers, mus à l’origine d’une intention plus que louable, franchissent une limite et accumulent de façon pathologique des animaux de compagnie. Alors qu’ils souhaitaient les soustraire à l’errance, les sauver, les syllogomanes recueillent en nombre excessif chiens, chats, lapins, rongeurs…

Ce trouble du comportement, appelé outre-Manche « animal hoarding », provoque finalement l’exact inverse de ce que souhaitait le malade : mauvais traitements, maladies, décès… Les conditions sanitaires ne peuvent qu’être mauvaises, et favorisent la transmission de maladies. Humain et animaux vivent alors dans la plus grande promiscuité et dans une hygiène douteuse. Le collectionneur peut alors contracter des infections pulmonaires ou des maladies de peau. Les animaux quant à eux, privés d’alimentation suffisante et de soins, risquent de trouver la mort. Il n’est pas rare qu’en pénétrant le logement, les forces de l’ordre découvrent de nombreux cadavres, en états variables de décomposition, aux milieux des déjections.

Complètement dépassée par les événements, la personne atteinte du syndrome de Noé finit bien souvent par amonceler, en plus des êtres vivants, de nombreux problèmes. Elle peut plus particulièrement se trouver confrontée à de grandes difficultés financières ; à tel point que la plupart des découvertes se font à l’occasion d’une expulsion. Les dépenses nécessaires en nourriture, bien qu’insuffisantes pour assurer le bien-être des bêtes, sont en effet très importantes.

Si de très nombreuses espèces peuvent être victimes des syllogomanes, c’est sans étonnement le chat qui est tout en haut du podium, avec un taux d’implication de 81%. En bon deuxième, le chien est impliqué dans 55% des cas. D’autres cas, plus rares, sont également à souligner : dans 6% des cas d’accumulation pathologique d’animaux, du bétail est impliqué.

Cette maladie, méconnue, touche plus souvent les femmes (environ 75%) âgées de plus de soixante ans (45% d’entre elles). Dérivée du syndrome de Diogène, ce trouble pathologique est mal soigné et le taux de récidive frôle les 100%, notamment en raison du déni caractérisant les syllogomanes. Ceux-ci ne prennent presque jamais conscience du mal qu’ils font, malgré les décès et les conditions de vie déplorables des animaux. Pire encore, dans biens des cas, s’il n’y a pas eu récidive, c’est en raison d’un suicide du malade.

Alors, que faire contre ce mal ? Existe-t-il un moyen de protéger les animaux de ces bienfaiteurs compulsifs ? Le maire, acteur local central en matière animale, « est chargé, sous le contrôle administratif du représentant de l’Etat dans le département, de la police municipale, de la police rurale et de l’exécution des actes de l’Etat qui y sont relatifs » (CGTT, art. L.2212-1). La police municipale a pour objet d’assurer le bon ordre, la sûreté, la sécurité et la salubrité publiques. Elle comprend notamment « le soin de prévenir, par des précautions convenables, et de faire cesser, par la distribution des secours nécessaires […] les épizooties […] ; « le soin d’obvier ou de remédier aux événements fâcheux qui pourraient être occasionnés par la divagation des animaux malfaisants ou féroces » (CGTT, art. L.2212-2), mais également l’obligation d’empêcher l’insalubrité, causée notamment par le rassemblement de nombreux animaux dans un même logement.

A titre d’illustration, un particulier ne peut par exemple détenir plus de neuf chiens sevrés. A défaut, il devra « mettre en place et utiliser des installations conformes aux règles sanitaires et de protection animale pour ces animaux » (C. rur., art. L.214-6). « Le vétérinaire sanitaire, au cas où il trouve les locaux insalubres pour les animaux domestiques et les animaux sauvages apprivoisés ou tenus en captivité, indique les mesures à prendre ; en cas d’inexécution, il adresse au maire et au préfet un rapport dans lequel il fait connaître les mesures de désinfection et de nettoyage qu’il a recommandées et qu’il juge utiles pour y remédier. Le préfet peut ordonner aux frais de qui de droit, et dans un délai qu’il détermine, l’exécution de ces mesures. En cas d’urgence, le maire peut prescrire des mesures provisoires » (C. rur., art. L.214-16).

Ces mesures provisoires, non précisées par le législateur, peuvent être multiples. Le maire peut en effet agir pour faire cesser des nuisances qui pourraient résulter de mauvaises conditions de détention des animaux. Il est malheureusement à souligner que les pouvoirs de police municipale du maire ne lui permettent pas de prendre des mesures uniquement liées au bien-être animal. Toute action enclenchée sur la base des articles précités doit être justifiée par l’insalubrité et non par les mauvais traitements, bien qu’ils soient très souvent liés.

A l’inverse, le préfet est compétent en la matière. Plus précisément, « si, du fait de mauvais traitements ou d’absence de soins, des animaux domestiques ou des animaux sauvages apprivoisés ou tenus en captivité sont trouvés gravement malades ou blessés ou en état de misère physiologique, le préfet prend les mesures nécessaires pour que la souffrance des animaux soit réduite au minimum ; il peut ordonner l’abattage ou la mise à mort éventuellement sur place. Les frais entraînés par la mise en oeuvre de ces mesures sont à la charge du propriétaire » (C. rur., art. R.214-17, al. 10). Il existe donc un recours en dehors de toute procédure pénale pour retirer les animaux (ou les faire euthanasier dans les pires hypothèses).

En tout état de cause, le recours classique au droit pénal reste de mise en matière de syndrome de Noé, principalement caractérisé par le mauvais soin des animaux. Si vous constatez une telle situation, le mieux semble être de contacter le maire ou le préfet, mais également une association de protection animale.

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